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Marques déposées par LAURENCE HERBAULT
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VIEUX MOULIN DES GRAVES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIEUX MOULIN DES GRAVES
LAURENCE HERBAULT

Numéro de dépôt :
4361495
Date de dépôt :
15/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2027
VIEUX MOULIN DES GRAVES de LAURENCE HERBAULT

Présentation de la marque VIEUX MOULIN DES GRAVES

Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par LAURENCE HERBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIEUX MOULIN DES GRAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est LAURENCE HERBAULT domicilié(e) 8 RUE ARISTIDE GIGOT - 86120 - LES TROIS MOUTIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENCE HERBAULT domicilié(e) 8 RUE ARISTIDE GIGOT - 86120 - LES TROIS MOUTIERS - France.

La marque VIEUX MOULIN DES GRAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX MOULIN DES GRAVES arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

LAURENCE HERBAULT a également déposé les autres marques suivantes : Les Terroirs de Provence , LES GRAVES DU TERROIR , LA BASTIDE DES CIGALES , Le secret des cigales


LAURENCE HERBAULT - 8 RUE ARISTIDE GIGOT - 86120 - LES TROIS MOUTIERS - France


LAURENCE HERBAULT - 8 RUE ARISTIDE GIGOT - 86120 - LES TROIS MOUTIERS - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Vins bénéficiant des appellations d'origine protégée suivantes : "graves" ; "graves supérieures" ; "graves de vayres".